Conditions d'utilisation
Ce document pr?sente les conditions g?n?rales applicables ? la consultation du site bellavuria.com et ? l'utilisation du service Bellav?ria.
En acc?dant au site bellavuria.com et en utilisant les services propos?s par Bellav?ria SAS, vous acceptez les conditions pr?sent?es ci-dessous. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.
?diteur du site
Le site bellavuria.com est ?dit? par Bellav?ria SAS, dont le si?ge social est situ? au 14 avenue de la Gare, 75010 Paris, France. Pour toute question d'ordre g?n?ral, vous pouvez contacter l'?quipe ? l'adresse [email protected] ou par t?l?phone au +33 1 58 62 94 30.
Nature du service
Bellav?ria est un service num?rique ? vocation informative, con?u pour organiser et rendre consultable une information structur?e. Le contenu accessible sur ce site est fourni ? titre indicatif. L'op?rateur ne s'engage pas sur l'exhaustivit?, l'exactitude ou l'actualit? des informations pr?sent?es.
Le service ne constitue en aucun cas un conseil professionnel, une recommandation ou une prestation r?glement?e. Les utilisateurs sont invit?s ? consulter des sources compl?mentaires et ? exercer leur propre jugement.
Acc?s au service
La partie publique du site est accessible librement. L'acc?s ? des sections plus ?tendues du syst?me peut ?tre soumis ? une demande pr?alable examin?e par l'?quipe. L'acceptation d'une demande d'acc?s rel?ve de la seule appr?ciation de l'op?rateur, sans obligation de justification ni engagement de d?lai.
Utilisation acceptable
Les utilisateurs s'engagent ? utiliser le service de mani?re raisonnable et conforme ? sa finalit? d?clar?e. Il est notamment interdit de :
- Tenter d'acc?der ? des sections du syst?me sans autorisation.
- Soumettre des informations inexactes dans le formulaire de contact.
- Utiliser le service ? des fins contraires aux lois en vigueur.
- Reproduire ou diffuser le contenu du site sans autorisation expresse de l'op?rateur.
- Perturber le fonctionnement technique du service.
Propri?t? intellectuelle
L'ensemble des ?l?ments composant le site bellavuria.com ? textes, visuels, structure, marque ? sont la propri?t? de Bellav?ria SAS ou font l'objet d'une autorisation d'usage. Toute reproduction totale ou partielle sans accord pr?alable est interdite.
Responsabilit?
L'op?rateur met en ?uvre les moyens raisonnables pour assurer la disponibilit? et la coh?rence du service. Il ne saurait ?tre tenu responsable des interruptions de service, des inexactitudes dans les informations pr?sent?es ou des cons?quences li?es ? l'utilisation des contenus consult?s.
Modification des conditions
Les pr?sentes conditions peuvent ?tre modifi?es ? tout moment. La version applicable est celle publi?e sur cette page au moment de votre visite. Il vous appartient de consulter r?guli?rement ce document.
Contact
Pour toute question relative aux pr?sentes conditions :
- Bellav?ria SAS ? 14 avenue de la Gare, 75010 Paris, France
- +33 1 58 62 94 30
- [email protected]